Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE LAITIERE
CITE LAITIERE

Numéro de dépôt :
1076847
Date de dépôt :
22/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CITE LAITIERE

Déposée le 22 novembre 1978 par CITE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CITE LAITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CITE LAITIERE domicilié(e) (société anonyme), 10 avenue du Marais 95100 ARGENTEUIL. - France.

La marque CITE LAITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CITE LAITIERE est expirée depuis le 22 novembre 1988.

CITE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE PARIS , CITE LAITIERE , PARIS LAIT , STELLA , CITE LAITIERE , BALKAN , BALKAN , (Marque figurative) , BALKAN , YOLAI


CITE LAITIERE - (société anonyme), 10 avenue du Marais 95100 ARGENTEUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 27 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166982 - Publication au BOPI 1993-12-27

Tous produits de laiterie, sans aucune restriction aussi bien frais que de conserve et plus particulièrement des laits et des fromages.