Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE
/
RESIDENCE QUAI DE LA LOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESIDENCE QUAI DE LA LOIRE
CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3468404
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
RESIDENCE QUAI DE LA LOIRE de CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION RECONNUE D\'UTILITE PUBLIQUE

Présentation de la marque RESIDENCE QUAI DE LA LOIRE

Déposée le 7 décembre 2006 par la société CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCE QUAI DE LA LOIRE »

Le déposant est la société CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE domicilié(e) 17 BD JOURDAN,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 562 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 17 BD JOURDAN,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE QUAI DE LA LOIRE est expirée depuis le 7 décembre 2016.

CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CITECULTURE , cité ouverte , COSMOPOLIS , CLUB DES CHERCHEURS DE LA CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS , CITÉ INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS , CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS , ECOLE DE LANGUES DE LA CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS , CITÉGAZETTE


CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 17 BD JOURDAN,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 784562878


CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS SERVICE JURIDIQUE - 17 BD JOURDAN,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

– documents de communication (support papier, affiches, revues internes, dépliants, programmes).

– organisation de congrès, colloques et séminaires. – organisation d'expositions à but culturel – activités culturelles et artistiques.

– hébergement temporaire d'étudiants, chercheurs, artistes.