Marque expirée - Marque en non vigueur

CITÉ INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS
CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3670552
Date de dépôt :
13/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2019
CITÉ INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS de CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS

Présentation de la marque CITÉ INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS

Déposée le 13 août 2009 par la société CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITÉ INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS »

Le déposant est la société CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS domicilié(e) 17 BD JOURDAN - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 562 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 17 BD JOURDAN - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITÉ INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS est expirée depuis le 13 août 2019.

CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : CITECULTURE , cité ouverte , COSMOPOLIS , CLUB DES CHERCHEURS DE LA CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS , CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS , ECOLE DE LANGUES DE LA CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS , CITÉGAZETTE , RESIDENCE QUAI DE LA LOIRE


CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 17 BD JOURDAN - 75014 - PARIS - France - SIREN 784562878


CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, SERVICE JURIDIQUE - 17 BD JOURDAN - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

– services fournis aux étudiants, chercheurs, artistes et techniciens confirmés de toute nationalité, à savoir : hébergement temporaire, restauration (alimentation). – activités culturelles, sportives et artistiques ; organisation de colloques, séminaires et réunions. – gestion administrative de lieux d'exposition. – diffusion de documents de communication sur les activités et le développement de la cité internationale universitaire de Paris par réseau Internet. – objet de communication : montres. – objet de communication : tee-shirts. – objet de communication : faïence. – objet de communication : carte à mémoire ou à microprocesseur. Production de documents de communication sur les activités et le developpement de la cité internationale universitaire de Paris à savoir : production de livres, de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.