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Marques déposées par la société Cité internationale universitaire de Paris
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acc&ss Paris Nord
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

acc&ss Paris Nord
Cité internationale universitaire de Paris, fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3924535
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
acc&ss Paris Nord de Cité internationale universitaire de Paris

Présentation de la marque acc&ss Paris Nord

Déposée le 5 juin 2012 par la société Cité internationale universitaire de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « acc&ss Paris Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la société Cité internationale universitaire de Paris domicilié(e) 17 bd Jourdan - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 562 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cité internationale universitaire de Paris, Mme. Aurore LEGAY-JUY domicilié(e) 17 bd Jourdan - 75014 - PARIS - France.

La marque acc&ss Paris Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque acc&ss Paris Nord est expirée depuis le 5 juin 2022.

Cité internationale universitaire de Paris a également déposé les autres marques suivantes : acc&ss Paris Est , United , Théâtre de la Cité internationale , acc&ss Paris Centre , acc&ss Science Accueil , CIUP , Inside , acc&ss Paris Ile de France , ALFRED , Cité Alumni


Cité internationale universitaire de Paris, fondation reconnue d'utilité publique - 17 bd Jourdan - 75014 - PARIS - France - SIREN 784562878


Cité internationale universitaire de Paris, Mme. Aurore LEGAY-JUY - 17 bd Jourdan - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.