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Marques déposées par Cité internationale de la tapisserie
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CA CARRE D'AUBUSSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CA CARRE D'AUBUSSON
Cité internationale de la tapisserie

Numéro de dépôt :
4446931
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
CA CARRE D\'AUBUSSON de Cité internationale de la tapisserie

Présentation de la marque CA CARRE D'AUBUSSON

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par Cité internationale de la tapisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA CARRE D'AUBUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est Cité internationale de la tapisserie domicilié(e) Rue des Arts - 23200 - AUBUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cité internationale de la tapisserie, Monsieur Emmanuel GERARD domicilié(e) Rue des Arts - 23200 - AUBUSSON - France.

La marque CA CARRE D'AUBUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA CARRE D'AUBUSSON arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

Cité internationale de la tapisserie a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERS AUBUSSON


Cité internationale de la tapisserie - Rue des Arts - 23200 - AUBUSSON - France


Cité internationale de la tapisserie, Monsieur Emmanuel GERARD - Rue des Arts - 23200 - AUBUSSON - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.