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Marques déposées par CITE GOURMANDE
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Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette
CITE GOURMANDE

Numéro de dépôt :
4635826
Date de dépôt :
31/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2030
Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette de CITE GOURMANDE

Présentation de la marque Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette

Déposée par voie électronique le 31 mars 2020 par CITE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est CITE GOURMANDE domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635826.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.

CITE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Terre des Loges , CITE GOURMANDE , Cité Gourmande Fiers de nos saveurs , YUMMY BIO , CITE GOURMANDE , YUMMY naturellement gourmand , Cité Gourmande , YUMMY BIO , YUMMY NATURELLEMENT GOURMAND


CITE GOURMANDE - 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France


SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, publications, fiches de recette de cuisine en papier, flyers, affiches, étiquettes en papier, sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits ; légumineuses préparées, transformées, cuites ; lentilles préparées, transformées, cuites ; plats préparés et cuisinés à base de pommes de terre, tranches de pommes de terre cuisinées conservées et cuites ; purées de pommes de terre ; plats préparés et cuisinés à base de légumes ; purées de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de légumineuses . Tous ces produits étant séchés, cuits, transformés, congelés ou surgelés ;

Quinoa, quinoa transformé ; céréales, céréales transformées ; préparations à base de céréales ; plats cuisinés à base de céréales ou quinoa. Tous ces produits étant destinés à être incorporés dans des plats préparés, congelés ou surgelés ;

Pommes de terre, fruits et légumes frais destinés à être incorporés dans des plats préparés, congelés ou surgelés ;

Conseils en matière de recettes culinaires ; élaboration de recettes culinaires.