Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre des Loges
CITE GOURMANDE

Numéro de dépôt :
4635837
Date de dépôt :
31/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2030
Terre des Loges de CITE GOURMANDE

Présentation de la marque Terre des Loges

Déposée par voie électronique le 31 mars 2020 par CITE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre des Loges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est CITE GOURMANDE domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque Terre des Loges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635837.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des Loges arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.

CITE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : CITE GOURMANDE , Cité Gourmande Fiers de nos saveurs , YUMMY BIO , Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette , CITE GOURMANDE , YUMMY naturellement gourmand , Cité Gourmande , YUMMY BIO , YUMMY NATURELLEMENT GOURMAND


CITE GOURMANDE - 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France


SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, publications, fiches de recette de cuisine en papier, flyers, affiches, étiquettes en papier, sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits ; légumineuses préparées, transformées, cuites ; lentilles préparées, transformées, cuites ; plats préparés et cuisinés à base de pommes de terre, tranches de pommes de terre cuisinées conservées et cuites ; purées de pommes de terre ; plats préparés et cuisinés à base de légumes ; purées de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de légumineuses . tous ces produits étant séchés, cuits, transformés, congelés ou surgelés ;

Quinoa, quinoa transformé ; céréales, céréales transformées ; préparations à base de céréales ; plats cuisinés à base de céréales ou quinoa. tous ces produits étant destinés à être incorporés dans des plats préparés, congelés ou surgelés ;

Pommes de terre, fruits et légumes frais destinés à être incorporés dans des plats préparés, congelés ou surgelés ;

Conseils en matière de recettes culinaires ; élaboration de recettes culinaires.