Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pom Bistro L'origine des recettes
CITE GOURMANDE, SAS

Numéro de dépôt :
3875881
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021
Pom Bistro L\'origine des recettes de CITE GOURMANDE

Présentation de la marque Pom Bistro L'origine des recettes

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pom Bistro L'origine des recettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE domicilié(e) 0 AGROPOLE, ZAC II - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 697 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Pom Bistro L'origine des recettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom Bistro L'origine des recettes arrivera à expiration en date du 22 novembre 2021.

CITE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Terre des Loges , CITE GOURMANDE , pom Bistro , Cité Gourmande Fiers de nos saveurs , YUMMY BIO , Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette , CITE GOURMANDE , CITE GOURMANDE , YUMMY naturellement gourmand , LES NIDS GOURMANDS


CITE GOURMANDE, SAS - 0 AGROPOLE, ZAC II - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France - SIREN 423697440


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795370 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits à savoir produits préparés à base de pommes de terre conservées et cuites, plats préparés et cuisinés à base de pommes de terre, tranches de pommes de terre cuisinées, cuites, surgelées ; Pommes de terre (produits à base de).