Déposée le 18 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pom Bistro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE domicilié(e) 0 AGROPOLE, ZAC II - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 697 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Pom Bistro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITE GOURMANDE, SAS - 0 AGROPOLE, ZAC II - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France - SIREN 423697440
SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 23 janvier 2012 - Retrait partiel n°567881 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795370 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, à savoir produits préparés à base de pommes de terre conservées et cuites, plats préparés et cuisinés à base de pommes de terre, tranches de pommes de terre cuisinées, cuites, surgelées ; Pommes de terre (produits à base de).
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