Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pom Bistro
CITE GOURMANDE, SAS

Numéro de dépôt :
3874943
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
Pom Bistro de CITE GOURMANDE

Présentation de la marque Pom Bistro

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pom Bistro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE domicilié(e) 0 AGROPOLE, ZAC II - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 697 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Pom Bistro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom Bistro arrivera à expiration en date du 18 novembre 2021.

CITE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Pom Bistro L'origine des recettes , Terre des Loges , CITE GOURMANDE , pom Bistro , Cité Gourmande Fiers de nos saveurs , YUMMY BIO , Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette , CITE GOURMANDE , CITE GOURMANDE , YUMMY naturellement gourmand


CITE GOURMANDE, SAS - 0 AGROPOLE, ZAC II - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France - SIREN 423697440


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 23 janvier 2012 - Retrait partiel n°567881 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795370 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, à savoir produits préparés à base de pommes de terre conservées et cuites, plats préparés et cuisinés à base de pommes de terre, tranches de pommes de terre cuisinées, cuites, surgelées ; Pommes de terre (produits à base de).