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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITÉ GOURMANDE
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LES NIDS GOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NIDS GOURMANDS
CITÉ GOURMANDE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99808486
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2009

Présentation de la marque LES NIDS GOURMANDS

Déposée le 12 août 1999 par la Société Anonyme (SA) CITÉ GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NIDS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITÉ GOURMANDE domicilié(e) AGROPOLE, BP 113, 47931 Agen cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 697 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIAL HUBERT-JEAN CITE GOURMANDE - France.

La marque LES NIDS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NIDS GOURMANDS est expirée depuis le 12 août 2009.

CITÉ GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Terre des Loges , Pom Bistro L'origine des recettes , CITE GOURMANDE , pom Bistro , Cité Gourmande Fiers de nos saveurs , YUMMY BIO , Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette , CITE GOURMANDE , CITE GOURMANDE , YUMMY naturellement gourmand


CITÉ GOURMANDE (Société Anonyme) - AGROPOLE, BP 113, 47931 Agen cedex 9 - France - SIREN 423697440


VIAL HUBERT-JEAN CITE GOURMANDE - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Retrait partiel n°289121 - Publication au BOPI 1999-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, sauces à salade (condiments). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, sucledanes du café, farines et préparations faites de céréales, pain confiseries, miel, sirop de mélasse levure poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.