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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE
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CITE GOURMANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITE GOURMANDE
CITE GOURMANDE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99807960
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2029

Présentation de la marque CITE GOURMANDE

Déposée le 4 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE domicilié(e) 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 697 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CITE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITE GOURMANDE arrivera à expiration en date du 4 août 2029.

CITE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Terre des Loges , Pom Bistro L'origine des recettes , CITE GOURMANDE , pom Bistro , Cité Gourmande Fiers de nos saveurs , YUMMY BIO , Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette , CITE GOURMANDE , YUMMY naturellement gourmand , LES NIDS GOURMANDS


CITE GOURMANDE, Société par actions simplifiée - 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France - SIREN 423697440


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411989 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2019 n°2722230 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-29

Renouvellement sans limitation le 6 août 2019 n°2722878 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-06

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795370 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.