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Marques déposées par CITE GOURMANDE
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Cité Gourmande
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cité Gourmande
CITE GOURMANDE

Numéro de dépôt :
4510025
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
Cité Gourmande de CITE GOURMANDE

Présentation de la marque Cité Gourmande

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par CITE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cité Gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est CITE GOURMANDE domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque Cité Gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité Gourmande arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

CITE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Terre des Loges , CITE GOURMANDE , Cité Gourmande Fiers de nos saveurs , YUMMY BIO , Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette , CITE GOURMANDE , YUMMY naturellement gourmand , YUMMY BIO , YUMMY NATURELLEMENT GOURMAND


CITE GOURMANDE - 52 avenue du Canada - 35200 - Rennes - France


SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés et cuisinés à base de pommes de terre, tranches de pommes de terre cuisinées conservées et cuites. Tous ces produits étant séchés, cuits, transformés, congelés ou surgelés ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Tous ces produits étant destinés à être incorporés dans des plats préparés, congelés ou surgelés ;

Pommes de terre, fruits et légumes frais destinés à être incorporés dans des plats préparés, congelés ou surgelés ;

Analyses, recherches, études et développement scientifiques dans le domaine de l'alimentation et de la nutrition ;

Conseils en matière de recettes culinaires ; élaboration de recettes culinaires.