Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE
/
CITE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITE GOURMANDE
CITE GOURMANDE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4357145
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
CITE GOURMANDE de CITE GOURMANDE

Présentation de la marque CITE GOURMANDE

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 697 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CITE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE GOURMANDE arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

CITE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Terre des Loges , Pom Bistro L'origine des recettes , pom Bistro , Cité Gourmande Fiers de nos saveurs , YUMMY BIO , Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette , CITE GOURMANDE , CITE GOURMANDE , YUMMY naturellement gourmand , LES NIDS GOURMANDS


CITE GOURMANDE, Société par actions simplifiée - 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France - SIREN 423697440


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795370 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés et cuisinés à base de pommes de terre, tranches de pommes de terre cuisinées conservées et cuites. Tous ces produits étant séchés, cuits, transformés, congelés ou surgelés ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Tous ces produits étant destinés à être incorporés dans des plats préparés, congelés ou surgelés ;

Pommes de terre, fruits et légumes frais destinés à être incorporés dans des plats préparés, congelés ou surgelés ;

Analyses, recherches, études et développement scientifiques dans le domaine de l'alimentation et de la nutrition ;

Conseils en matière de recettes culinaires ; élaboration de recettes culinaires.