Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE GOURMANDE
GIE CITE GOURMANDE, Chez SAS PIGNOL

Numéro de dépôt :
3092109
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011

Présentation de la marque CITE GOURMANDE

Déposée le 26 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE GOURMANDE domicilié(e) 8, place Bellecour, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS en cou rs .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE CITE GOURMANDE, Chez SAS PIGNOL - France.

La marque CITE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE GOURMANDE est expirée depuis le 26 mars 2011.

CITE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Terre des Loges , Pom Bistro L'origine des recettes , CITE GOURMANDE , pom Bistro , Cité Gourmande Fiers de nos saveurs , YUMMY BIO , Terre des Loges De la Fourche à la Fourchette , CITE GOURMANDE , YUMMY naturellement gourmand , LES NIDS GOURMANDS


GIE CITE GOURMANDE, Chez SAS PIGNOL - 8, place Bellecour, 69002 LYON - France - SIREN en cours


GIE CITE GOURMANDE, Chez SAS PIGNOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Restauration (alimentation).