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Marques déposées par la société CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi N° 90-559 du 4 juillet 1990
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SEJOURS TELECOMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEJOURS TELECOMS
CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi N° 90-559 du 4 juillet 1990

Numéro de dépôt :
3503711
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2017
SEJOURS TELECOMS de CITE DES TELECOMS fondation d\'entreprise régie par la loi N° 90-559 du 4 juillet 1990

Présentation de la marque SEJOURS TELECOMS

Déposée le 30 mai 2007 par la société CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi N° 90-559 du 4 juillet 1990 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEJOURS TELECOMS »

Le déposant est la société CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi N° 90-559 du 4 juillet 1990 domicilié(e) SITE DE COSMOPOLIS, BP 11,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 290 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE DES TELECOMS domicilié(e) SITE DE COSMOPOLIS, BP 11,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEJOURS TELECOMS est expirée depuis le 30 mai 2017.

CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi N° 90-559 du 4 juillet 1990 a également déposé les autres marques suivantes : CLASSES TELECOMS , JARDINS DES TELECOMS , LES JARDINS DES TELECOMS , LE JARDIN DES TELECOMS


CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi N° 90-559 du 4 juillet 1990 - SITE DE COSMOPOLIS, BP 11,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France - SIREN 493290506


CITE DES TELECOMS - SITE DE COSMOPOLIS, BP 11,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.