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Marques déposées par la société CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990 BP11
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JARDINS DES TELECOMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

JARDINS DES TELECOMS
CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990 BP11

Numéro de dépôt :
3503708
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2017
JARDINS DES TELECOMS de CITE DES TELECOMS fondation d\'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990 BP11

Présentation de la marque JARDINS DES TELECOMS

Déposée le 30 mai 2007 par la société CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990 BP11 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINS DES TELECOMS »

Le déposant est la société CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990 BP11 domicilié(e) BP 11, SITE DE COSMPOLIS PLEUMEUR BODOU 22560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 290 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE DES TELECOMS BP11 domicilié(e) BP 11, SITE DE COSMPOLIS PLEUMEUR BODOU 22560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS DES TELECOMS est expirée depuis le 30 mai 2017.

CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990 BP11 a également déposé les autres marques suivantes : CLASSES TELECOMS , SEJOURS TELECOMS , LES JARDINS DES TELECOMS , LE JARDIN DES TELECOMS


CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990 BP11 - BP 11, SITE DE COSMPOLIS PLEUMEUR BODOU 22560 - France - SIREN 493290506


CITE DES TELECOMS BP11 - BP 11, SITE DE COSMPOLIS PLEUMEUR BODOU 22560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.