Marque expirée - Marque en non vigueur

CITE des Sciences & de l'industrie
CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
99778162
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/03/2019

Présentation de la marque CITE des Sciences & de l'industrie

Déposée le 1 mars 1999 par CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE établissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITE des Sciences & de l'industrie »

Le déposant est CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE établissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 30 avenue Corentin Cariou,75019 PARIS (dossier no 2389173) - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2389173) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITE des Sciences & de l'industrie est expirée depuis le 1 mars 2019.

CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE établissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : CRAD'EXPO , La Cité des Sciences et de l'innovation


CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE établissement public à caractère industriel et commercial - 30 avenue Corentin Cariou,75019 PARIS (dossier no 2389173) - 75019 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2389173) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2008 n°2389173 - Publication au BOPI 2008-11-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543520 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement audiovisuel. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, tel que appareils de saisie de stockage de conversion, de traitement et transmission des données, d'images et d'informations, périphériques et imprimantes d'ordinateurs ; progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés ; disques acoustiques, disques compact audio-vidéo, cassettes audio et cassettes vidéo, disquettes ; films et bandes impressionnés ; appareils de jeux électroniques, informatiques, sur ordinateurs conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et jeux correspondants ; jeux électroniques interactifs. Papier et carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; livres ; guides d'orientation, lexiques, revues, magazines ; brochures, fiches techniques et ouvrages d'enseignement et de formation ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; mallettes, bourses, sacoches, cartables, porte-cartes, porte-feuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés et lunettes ; parapluies ; ombrelles ; parasols ; sachets, enveloppes, pochettes en cuir pour l'emballage, sacs à main, sacoches et, serviettes en cuir, trousses et sacs de voyage ; cannes ; fouets et sellerie. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets, jeux éducatifs, jeux de société, jeux électroniques et appareils de jeux électroniques et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Publicité ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution d'échantillons d'articles promotionnels ; diffusion de matériel publicitaire, de tracts, prospectus, imprimés ; services d'abonnement à des journaux ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire. Publicité et affaires, en particulier aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherches et mises en application des techniques et méthodes relatives à la créativité, l'innovation technique et scientifique, relations humaines, recrutement, organisation, session, stratégie, direction, informations et renseignement sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, documentation publicitaire et promotionnelle en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Télécommunications, services d'échanges d'informations par réseau mondial, agences d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télématique et terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques et télévisées. Conseil en communication. Agences de presse. Organisation et conduite d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, d'animations, de spectacles, de stages et d'ateliers à but culturel, scientifique ou éducatif et d'ateliers, informations en matière d'enseignement. Conception, réalisation, production et location de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés. Divertissements radiophoniques et télévisés. Organisation de concours. Publication, présentation et prêts de livres, de cassettes, de films, de disques et de disquettes. Divertissement. Edition et promotion de produits audiovisuels, multimédia et d'oeuvres musicales (graphiques et sonores). Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Programmation pour ordinateurs ; élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de bases de données ; location de logiciels informatiques. Consultations dans le secteur de l'informatique et des multimédias. Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires). Conseil en matière de formation, de documentation et d'orientation professionnelle. Gestion de lieux d'exposition ; reportages photographiques ; services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Services d'informations techniques, scientifiques et juridiques. Recherches techniques, scientifiques. Etudes de projets techniques et scientifiques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.