Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cité qua non
CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE (établissement public industriel et commercial)

Numéro de dépôt :
98740187
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque Cité qua non

Déposée le 3 juillet 1998 par CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE (établissement public industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cité qua non » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE (établissement public industriel et commercial), domicilié(e) 30 avenue Corentin Cariou, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque Cité qua non a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité qua non est expirée depuis le 3 juillet 2008.

CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE (établissement public industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOCITE , Journal de l'astronomie et de l'espace , LE VILLAGE INACHEVE , LA VILLETTE CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE LA CITE LA CITE DES METIERS , CITE DES SCIENCES DE L'INDUSTRIE REVELEZ-VOUS C'EST L'AN 2000 , Citélab , Apprendre apprendre A a A , CITE DES SCIENCES & DE L'INDUSTRIE OSER LE SAVOIR , LA VILLETTE CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE LA CITE NOUVELLE IMAGE, NOUVEAU RESEAU, PASSEPORT POUR LE CYBERMONDE , CITE DE LA SANTE


CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE (établissement public industriel et commercial) - 30 avenue Corentin Cariou, 75019 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement audiovisuel. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, tel que appareils de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et transmission des données, d'images et d'informations, périphériques et imprimantes d'ordinateurs ; progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, cassettes audio et cassettes vidéo ; disquettes ; films et bandes impressionnés ; appareils de jeux électroniques, informatiques, sur ordinateurs, conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et jeux correspondants ; jeux électroniques interactifs. Papier et carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; livres, guides d'orientation, lexiques, revues, magazines, brochures, fiches techniques et ouvrages d'enseignement et de formation ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications, services d'échanges d'informations par réseau mondial, agences d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par voie télématique et terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques et télévisées. Conseils en communication. Organisation et conduite d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, d'animations, de stages et d'ateliers à but culturel ou éducatif et d'ateliers destinés à l'information sur les métiers, la formation professionnelle. Conception, réalisation et production de films cinématographiques et de programmes radiophoniques. Divertissements radiophoniques. Organisation de concours. Présentation et prêts de livres, de cassettes, de disques et de disquettes. Divertissement. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques. Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires). Gestion de lieux d'expositions ; reportages photographiques, services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Services d'informations techniques et scientifiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.