Marque renouvelée - Marque en vigueur

SALLE PLEYEL
Cité de la musique – Philharmonie de Paris, EPIC

Numéro de dépôt :
3531790
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/10/2027
SALLE PLEYEL de Cité de la musique – Philharmonie de Paris

Présentation de la marque SALLE PLEYEL

Déposée le 17 octobre 2007 par la société Cité de la musique – Philharmonie de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SALLE PLEYEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la société Cité de la musique – Philharmonie de Paris domicilié(e) 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS cedex 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 718 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Service Juridique domicilié(e) 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France.

La marque SALLE PLEYEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SALLE PLEYEL arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

Cité de la musique – Philharmonie de Paris a également déposé les autres marques suivantes : cité de la musique , La Philharmonie des enfants , ORCHESTRE DE LA PHILHARMONIE DE PARIS , cm , PHILHARMONIE DE PARIS , P CITÉ DE LA MUSIQUE PHILHARMONIE DE PARIS , La rue musicale , Réseau Information Culture Cm , ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE PARIS , cité de la musique


Cité de la musique – Philharmonie de Paris, EPIC - 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS cedex 19 - France - SIREN 391718970


Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Service Juridique - 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 9 décembre 2009 - Concession de licence n°512182 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 9 décembre 2009 - Concession de licence n°512183 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 23 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576144 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Inscription le 10 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°677205 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2017 n°2652481 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-22

Inscription le 11 avril 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°721018 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, nécessaires de cosmétique, produits de parfumerie, produits de toilette, cires à polir, motifs décoratifs à usage cosmétique, serviettes imprégnés de lotions cosmétiques, bois odorant, encens, pots pourris odorants.

Bougies (éclairage), bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cires (matières premières), produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses), veilleuses (bougies).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements sonores, supports de données optiques, supports de données magnétiques, supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques de fidélité, cartes magnétiques d'abonnement et notamment à des concerts, spectacles ou toute autre activité culturelle, cartes à mémoire ou à microprocesseur, distributeurs automatiques, distributeurs de billets (tickets) et notamment de billets de concerts, de spectacles ou de toute autre activité culturelle, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, CD, CD-ROM, DVD, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques acoustiques, cassettes audio ou vidéo, bandes vidéo ou audio, enregistreurs à bande magnétique, lecteurs de cassettes, de CD, CD-ROM ou DVD, lecteurs optiques, récepteurs (audio, vidéo), tourne-disques, baladeurs, lecteurs de fichiers MP3 et MP4, fichiers musicaux téléchargeables, casques à écouteurs, microphones, haut-parleurs, baffles, enceintes acoustiques, amplificateurs, films pour l'enregistrement des sons, automates à musique à prépaiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés), appareils de projection, écrans de projection, téléprompteurs, publications électroniques téléchargeables, lecteurs de codes à barres, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, hologrammes, articles de lunetterie, lunettes (optique).

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, bustes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux), parures pour chaussures (en métaux précieux), coffrets à bijoux, écrins, étuis pour l'horlogerie, insignes en métaux précieux.

Instruments de musique et leurs parties constitutives, instruments de musique électroniques et leurs parties constitutives, pianos, archets pour instruments de musique, appareils à tourner les pages de cahiers de musique, chevalets pour instruments de musique, pupitres à musique, socles pour instruments de musique, accordeurs, accordoirs de cordes, diapasons, médiators, étuis pour instruments de musique, boîtes à musique.

Papier, carton, produits de l'imprimerie, billets (tickets), billets de concerts, de spectacles ou de toute autre activité culturelle, cartes, cartes de fidélité, cartes d'abonnement notamment à des concerts, des spectacles ou à toute autre activité culturelle, abonnements (imprimés) à des concerts, des spectacles ou à toute autre activité culturelle, programmes, programmes de concerts, de spectacles ou de toute autre activité culturelle, partitions de musique, cahiers de musique, pochette de disques, CD, CD-ROM ou DVD, brochures, catalogues, formulaires, formulaires d'abonnement, formulaires d'adhésion à des activités de mécénat, formules, horaires imprimés, imprimés, journaux, livres, marques pour livres, signets, livrets, manuels, périodiques, revues (périodiques), prospectus, plans, publications, albums, almanachs, éphémérides, papeterie, articles de papeterie, papier à lettres, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), blocs (papeterie), blocs à dessin, cahiers, calendriers, carnets, cartes de souhaits, cartes de vœux musicales, cartonnages, chansonniers, chemises pour documents, articles pour reliures, photographies, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, porte-affiches en papier ou en carton, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, boîtes en carton ou en papier, articles de bureau à l'exception des meubles, caractères (chiffres et lettres), clichés à adresses, clichés d'imprimerie, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), cornets de papier, couvertures (papeterie), crayons, porte-crayons, taille-crayons électriques ou non électriques, stylos, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, dossiers (papeterie), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), écritoires, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, matériel d'enseignement à l'exception des appareils, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), essuie-mains en papier, faire-part (papeterie), fanions en papier, feuilles (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, représentations graphiques, gravures, lithographies, photographies, photogravures, images, impressions, caractères d'imprimerie, dessous de carafes, de verres ou de bouteilles en papier, linge de table en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, ronds de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, serviettes de toilette en papier, mouchoirs de poche en papier, numéroteurs, presse-papiers, pince-notes, timbres (cachets), timbres-poste, répertoires, rubans de papier, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs et feuilles (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serre-livres, sous-main, appareils à vigneter.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, bourrellerie, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibres vulcanisées, cannes, cannes-sièges, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, fouets, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-musique, parapluies, parasols, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, articles de sellerie, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), valises.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir vaisselle, verres à boire, verres (récipients), ripients pour les boissons ou les aliments, objets d'art ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, beurriers, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, en porcelaine, en faïence ou en terre cuite, bols, bonbonnes, bonbonnières, bougeoirs, bouteilles, ouvre-bouteilles, brocs, services à café, candélabres (chandeliers), carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, porte-cartes de menus, chandeliers, cloches à fromage, corbeilles à usage domestique, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, cristaux (verrerie), cruches, cruchons, récipients pour la cuisine, ustensiles de cuisine, dessous-de-plat (ustensiles de table), figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, flacons, gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques, huiliers, jattes, légumiers, ouvre-bouteilles, corbeilles à pain, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, brûle-parfums, passoires, peignes, plateaux à usage domestique, plats, moulins à poivre à main, poivriers, poteries, seaux à rafraîchir, ramasse-miettes, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), anneaux et barres porte-serviettes, soucoupes, soupières, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers, surtouts de table, tasses, boîtes à thé, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, services à thé, théières, tire-bouchons, vaisselle, vases.

Vêtements, chaussures, chapellerie, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, bottes, bottines, bretelles, brodequins, caleçons, ceintures (habillement), châles, robes de chambre, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, collants, faux-cols, costumes, cravates, écharpes, empeignes, étoles (fourrures), foulards, fourrures (vêtements), gants (habillement), gilets, habits, manchettes (habillement), pantalons, peignoirs, pelisses, plastrons de chemises, pull-overs, pyjamas, robes, jupes, sandales, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans, uniformes, vestes, visières (chapellerie), voiles (vêtements), voilettes.

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oreillers, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boucles (accessoires d'habillement), broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), agrafes pour chaussures, articles décoratifs pour la chevelure), épingles à cheveux, pinces à cheveux (barrettes), cheveux postiches, cocardes (passementerie), fruits artificiels, guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, lettres pour marquer le linge, chiffres pour marquer le linge, oripeaux (ornements de vêtements), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), parures pour chaussures (non en métaux précieux), passementerie, perruques, plumes (accessoires d'habillement), serre-tête.

Jeux, jouets, instruments de musique (jouets), articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés, confits et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages non vivants, crustacés non vivants, en-cas à base de fruits, gélatine à usage alimentaire, jus végétaux pour la cuisine, mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes, d'œufs ou de produits laitiers, plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, d'œufs ou de produits laitiers, mollusques comestibles non vivants, produits de la pêche, potages, salaisons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, brioches, chocolat, condiments, gâteaux, infusions non médicinales, mets à base de farine, de céréales, de pâtes alimentaires, de riz, petits fours (pâtisserie), en-cas à base de riz, de farine, de céréales, de pâtes alimentaires, plats préparés et/ou cuisinés à base de riz, de farine, de céréales, de pâtes alimentaires ou de semoule, sandwiches, semoule, sucreries.

Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, boissons de légumes, jus de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, apéritifs sans alcool, bières, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, cocktails sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons de végétaux, jus végétaux (boissons), boissons à base de petit lait, limonades, nectars de fruits, sodas, sorbets (boissons), eaux de table.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), essences alcooliques, extraits alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, extraits de fruits avec alcool, liqueurs, spiritueux, vins.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services d'abonnement à des concerts, spectacles ou toute autre activité culturelle, services d'abonnement (pour des tiers) à des journaux, journaux d'information, programmes, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, direction professionnelle des affaires artistiques, diffusion d'annonces publicitaires notamment en relation avec le domaine culturel, traitement administratif de commandes d'achats et notamment de billets de concerts, de spectacles ou de toute autre activité culturelle, courrier publicitaire notamment dans le domaine culturel, services de fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles, recherche de parraineurs notamment dans le domaine de la gestion et de l'exploitation de salles de concerts, de spectacles ou de lieux d'expositions, expertises en affaires, affichage, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), informations et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de distributeurs automatiques, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, vente aux enchères, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, facturation, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, recrutement de personnel, projets (aide à la direction des affaires), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur Internet, relations publiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, recueil de données dans un fichier central, rédaction de textes publicitaires, services de revues de presse, services de secrétariat, transcription de communications.

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, gérance de biens immobiliers et notamment de salles de concerts ou de spectacles, gérance d'immeubles, collectes, collectes de bienfaisance, parrainage, financier, mécénat, sponsoring (parrainage financier), informations en matière d'assurances, de mécénat, de parrainage financier ou de sponsoring, services de financement, constitution de fonds, estimation d'instruments de musique et notamment de pianos et de clavecins, estimations financières des coûts de réparation notamment d'instruments de musique, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art, crédit-bail, établissement de baux, courtage en biens immobiliers, dépôt en coffres-forts, émission de chèques cadeau, transfert électronique de fonds, garanties (cautions), assurance contre l'incendie, location de bureaux (immobilier), placement de fonds.

Télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, agences de presse, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services d'achat notamment de billets de concerts, de spectacles ou de toute autre activité culturelle, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messagerie électronique, services de messagerie vocale, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services de téléconférences.

Organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, visites touristiques, visites guidées notamment de salles de concerts, de salles de spectacles ou d'expositions, transport, déménagement, entreposage et stockage notamment d'instruments de musique, de décors de concerts, de décors de spectacles, d'œuvres d'art, de mobilier de concerts, de spectacles ou d'exposition, location d'entrepôts notamment destinée à l'entreposage d'instruments de musique, de décors de concerts, de décors de spectacles, d'œuvres d'art ou de mobilier d'exposition, de concerts ou de spectacles, distribution de journaux, de programmes de concerts, de spectacles ou de toute autre activité culturelle, services de chauffeur, services de taxis, services de parcs de stationnement, location de places de stationnement, location de garages, location de fauteuils roulants, location de réfrigérateurs, d'appareils et installation de cuisines, réservation de places de voyage.

Education, formation, divertissement, activités culturelles, exploitation de salles de concerts, de salles de spectacles, de centres culturels ou de centres de congrès, organisation et conduite de concerts, de spectacles ou de toute autre activité culturelle, représentation de concerts, de spectacles ou de toute autre activité culturelle, représentations musicales, représentations théâtrales, production de concerts, de spectacles ou de toute autre activité culturelle, location de salles de concerts ou de spectacles, mise à disposition de salles de concerts ou de spectacles notamment au profit d'orchestres résidents, réservation de places de concerts, de spectacles ou de toute autre activité culturelle, services d'orchestres, services de billetterie (divertissement) notamment de salles de concerts, de salles de spectacles, d'expositions ou de musées, services d'imprésarios (organisation de spectacles), académies (éducation), académies de musique (éducation), services d'artistes de spectacles, services de composition musicale, music-hall, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, informations en matière de divertissement, location de décors de concerts, de spectacles, de théâtre ou de toute autre manifestation culturelle, location d'instruments de musique et leurs accessoires, location d'appareils d'éclairage ou de sonorisation pour les salles de concerts, les salles de spectacles, les décors de théâtre ou des studios de télévision ou de toute autre manifestation culturelle, production de disques, CD, CD-ROM ou DVD, édition de disques, CD, CD-ROM ou DVD, montage de programmes radiophoniques et de télévision, montage de programmes musicaux diffusés par tous moyens de communication, édition de phonogrammes et vidéogrammes, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ou bandes sons de concerts ou de spectacles, location d'enregistrements sonores, production de films, location de films cinématographiques, organisation et conduite d'ateliers de formation notamment dans le domaine de la musique, organisation et conduite de concours, de congrès, de conférences, de colloques, de séminaires, de symposiums (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, instruction, épreuves pédagogiques, formation pratique (démonstration), rédaction de textes autres que textes publicitaires, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, de programmes, de partitions, de brochures, de textes, de revues, de bulletins d'information, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, prêt de livres, services d'imagerie numérique, services de loisirs, services de musées (présentation, expositions), planification de réceptions (divertissement), sous-titrage, services de club (divertissement ou éducation).

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de salles de réunions, de restaurants, de salles de réception, réservation de restaurants, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteur.

Services juridiques, gérance de droits d'auteur, concession de licences de propriété intellectuelle, concession de licences de logiciels (services juridiques), location d'habits, de costumes de scène, de théâtres ou de concerts, location de tenues de soirée, location de vêtements, services d'hôtesses d'accueil notamment lors de concerts, de spectacles ou de toute autre manifestation culturelle, services d'ouvreuses de salles de concerts, de salles de spectacles, de théâtre ou à l'occasion de toute autre manifestation culturelle, services de placeuses de salles de concerts, de salles de spectacles ou de théâtre ou à l'occasion de toute autre manifestation culturelle, accompagnement en société (personnes de compagnie), escorte (protection rapprochée), services de sécurité pour la protection des biens et des individus, inspection de bagages à des fins de sécurité.