Marque renouvelée - Marque en vigueur

Réseau Information Culture Cm
Cité de la musique – Philharmonie de Paris, EPIC

Numéro de dépôt :
3589757
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2028
Réseau Information Culture Cm de Cité de la musique – Philharmonie de Paris

Présentation de la marque Réseau Information Culture Cm

Déposée le 21 juillet 2008 par la société Cité de la musique – Philharmonie de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réseau Information Culture Cm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la société Cité de la musique – Philharmonie de Paris domicilié(e) 221 AVENUE JEAN-JAURES - 75935 - PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 718 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Service Juridique domicilié(e) 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France.

La marque Réseau Information Culture Cm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Réseau Information Culture Cm arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.

Cité de la musique – Philharmonie de Paris a également déposé les autres marques suivantes : cité de la musique , La Philharmonie des enfants , ORCHESTRE DE LA PHILHARMONIE DE PARIS , cm , PHILHARMONIE DE PARIS , P CITÉ DE LA MUSIQUE PHILHARMONIE DE PARIS , La rue musicale , ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE PARIS , cité de la musique , musée de la musique


Cité de la musique – Philharmonie de Paris, EPIC - 221 AVENUE JEAN-JAURES - 75935 - PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 391718970


Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Service Juridique - 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 10 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°677205 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2018 n°2675588 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-15

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; service de télécommunication permettant la mise en liaison des centres de ressources territoriaux dans les domaines de la musique, de la danse, du théatres à l'aide d'un système d'information commun. ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.