Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Philharmonie des enfants
Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4267680
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/04/2026
La Philharmonie des enfants de Cité de la musique – Philharmonie de Paris

Présentation de la marque La Philharmonie des enfants

Déposée le 26 avril 2016 par la société Cité de la musique – Philharmonie de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Philharmonie des enfants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société Cité de la musique – Philharmonie de Paris domicilié(e) 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 718 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Service Juridique domicilié(e) 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France.

La marque La Philharmonie des enfants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Philharmonie des enfants arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

Cité de la musique – Philharmonie de Paris a également déposé les autres marques suivantes : cité de la musique , ORCHESTRE DE LA PHILHARMONIE DE PARIS , cm , PHILHARMONIE DE PARIS , P CITÉ DE LA MUSIQUE PHILHARMONIE DE PARIS , La rue musicale , Réseau Information Culture Cm , ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE PARIS , cité de la musique , musée de la musique


Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France - SIREN 391718970


Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Service Juridique - 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 24 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785961 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-24

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, disques compacts (CD), DVD, liseuses électroniques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étui de lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; collections de livres ; journaux ; magazines ; périodiques ; revues ; prospectus ; catalogues ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;

Peignes et éponges ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Relations publiques ;

Services de restauration d'instruments de musique ;

Service d'information et de documentation à caractère musical par réseaux numériques Intranet, Extranet, Internet ; services de diffusion de concerts par Internet ; services de portail à caractère documentaire musical et pédagogique par Internet à savoir fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de téléchargement de livres, d'oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques ;

Services d'encadrement d'oeuvres d'art ;

Éducation ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services d'édition et de publication de textes, illustrations, imprimés, livres, collections de livres, journaux, magazines, périodiques, revues, prospectus, catalogues, brochures, sur tous supports ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de phonogrammes, CD, vidéogrammes, DVD ; organisation, production et coproduction d'expositions temporaires itinérantes à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de salles de concerts ; production, organisation et diffusion de spectacles à caractère musical ; organisation d'ateliers pédagogiques à caractère musical ; organisation d'ateliers pédagogiques autour du gamelan ; organisation de cours de gamelan pour tout public ; production et diffusion de films de documentaires à caractère musical en salle ou en plein air ;

Services d'analyse, de recherche et d'expertise scientifique d'instruments de musique. Conception et réalisation (élaboration) de sites Internet à caractère musical, de portails documentaires, de bases de données numériques, d'archivages numériques à caractère musical, pédagogique et scientifique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de cafétérias ; services de traiteurs ; réservation de pensions ; réservation d'hôtels ; location de salles de réunion ; services hôteliers.