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Marques déposées par l'association loi 1901 CITE DE LA CULTURE ET DU TOURISME DURABLE
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Hommes de Lumière
Marque expirée - Marque en non vigueur

Hommes de Lumière
CITE DE LA CULTURE ET DU TOURISME DURABLE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3726223
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
Hommes de Lumière de CITE DE LA CULTURE ET DU TOURISME DURABLE

Présentation de la marque Hommes de Lumière

Déposée le 30 mars 2010 par l'association loi 1901 CITE DE LA CULTURE ET DU TOURISME DURABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hommes de Lumière »

Le déposant est l'association loi 1901 CITE DE LA CULTURE ET DU TOURISME DURABLE domicilié(e) 0 CHATEAU-LAVAL ROUTE DE VALENSOLE - 04800 - GREOUX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 853 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE DE LA CULTURE ET DU TOURISME DURABLE domicilié(e) 0 CHATEAU-LAVAL ROUTE DE VALENSOLE - 04800 - GREOUX LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hommes de Lumière est expirée depuis le 30 mars 2020.

CITE DE LA CULTURE ET DU TOURISME DURABLE a également déposé les autres marques suivantes : Hommes et Terres de Lumière


CITE DE LA CULTURE ET DU TOURISME DURABLE, ASSOCIATION LOI 1901 - 0 CHATEAU-LAVAL ROUTE DE VALENSOLE - 04800 - GREOUX LES BAINS - France - SIREN 500853833


CITE DE LA CULTURE ET DU TOURISME DURABLE - 0 CHATEAU-LAVAL ROUTE DE VALENSOLE - 04800 - GREOUX LES BAINS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

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