Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Cité de la Culture et du Tourisme Durable
/
REPERTOIRE REvue PERmanente TOurisme Innovation REcherche
Marque expirée - Marque en non vigueur

REPERTOIRE REvue PERmanente TOurisme Innovation REcherche
Cité de la Culture et du Tourisme Durable, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3644066
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2019
REPERTOIRE REvue PERmanente TOurisme Innovation REcherche de Cité de la Culture et du Tourisme Durable

Présentation de la marque REPERTOIRE REvue PERmanente TOurisme Innovation REcherche

Déposée le 14 avril 2009 par l'association loi 1901 Cité de la Culture et du Tourisme Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPERTOIRE REvue PERmanente TOurisme Innovation REcherche »

Le déposant est l'association loi 1901 Cité de la Culture et du Tourisme Durable domicilié(e) Château Laval Route de Valensole - 04800 - GREOUX-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 853 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cité de la Culture et du Tourisme Durable domicilié(e) Château Laval Route de Valensole - 04800 - GREOUX-LES-BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPERTOIRE REvue PERmanente TOurisme Innovation REcherche est expirée depuis le 14 avril 2019.

Cité de la Culture et du Tourisme Durable a également déposé les autres marques suivantes : Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable , Cité Européenne de la Culture et du Tourisme Durable CECTD , H2OMÈRE de la Méditerranée , Formation Tourisme Durable


Cité de la Culture et du Tourisme Durable, Association loi 1901 - Château Laval Route de Valensole - 04800 - GREOUX-LES-BAINS - France - SIREN 500853833


Cité de la Culture et du Tourisme Durable - Château Laval Route de Valensole - 04800 - GREOUX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.