Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Cité de la Culture et du Tourisme Durable
/
Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable
Cité de la Culture et du Tourisme Durable, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3866056
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable de Cité de la Culture et du Tourisme Durable

Présentation de la marque Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable

Déposée le 10 octobre 2011 par l'association loi 1901 Cité de la Culture et du Tourisme Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Cité de la Culture et du Tourisme Durable domicilié(e) 0 château Laval, route de Valensole - 04800 - GREOUX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 853 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cité de la Culture et du Tourisme Durable domicilié(e) 0 château Laval, route de Valensole - 04800 - GREOUX LES BAINS - France.

La marque Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable est expirée depuis le 10 octobre 2021.

Cité de la Culture et du Tourisme Durable a également déposé les autres marques suivantes : Cité Européenne de la Culture et du Tourisme Durable CECTD , H2OMÈRE de la Méditerranée , Formation Tourisme Durable , REPERTOIRE REvue PERmanente TOurisme Innovation REcherche


Cité de la Culture et du Tourisme Durable, association loi 1901 - 0 château Laval, route de Valensole - 04800 - GREOUX LES BAINS - France - SIREN 500853833


Cité de la Culture et du Tourisme Durable - 0 château Laval, route de Valensole - 04800 - GREOUX LES BAINS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques.