Déposée le 3 mai 2005 par la société Cité de l'architecture et du patrimoine EPIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINI MAOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la société Cité de l'architecture et du patrimoine EPIC domicilié(e) 293 Av Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 184 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François de Mazières domicilié(e) Cité de l'architecture et du patrimoine, 293 Av Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque MINI MAOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cité de l'architecture et du patrimoine EPIC - 293 Av Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 478184906
François de Mazières - Cité de l'architecture et du patrimoine, 293 Av Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France
Inscription le 16 novembre 2005 - retrait partiel n°422373 - Publication au BOPI 2005-11-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducative ; publication électronique de livres et de périodiques ; micro édition. Architecture ; décoration intérieure.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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