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Marques déposées par la société Cité de l'architecture et du patrimoine EPIC
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CITE DE L'ARCHITECTURE & DU PATRIMOINE LA VILLA DE MLLE B.
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITE DE L'ARCHITECTURE & DU PATRIMOINE LA VILLA DE MLLE B.
Cité de l'architecture et du patrimoine EPIC

Numéro de dépôt :
3541151
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2017
CITE DE L\'ARCHITECTURE & DU PATRIMOINE LA VILLA DE MLLE B. de Cité de l\'architecture et du patrimoine EPIC

Présentation de la marque CITE DE L'ARCHITECTURE & DU PATRIMOINE LA VILLA DE MLLE B.

Déposée le 29 novembre 2007 par la société Cité de l'architecture et du patrimoine EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITE DE L'ARCHITECTURE & DU PATRIMOINE LA VILLA DE MLLE B. »

Le déposant est la société Cité de l'architecture et du patrimoine EPIC domicilié(e) 1 place du trocadéro et du 11 novembre,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 184 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cité de l'architecture et du patrimoine domicilié(e) 1 place du trocadéro et du 11 novembre,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE DE L'ARCHITECTURE & DU PATRIMOINE LA VILLA DE MLLE B. est expirée depuis le 29 novembre 2017.

Cité de l'architecture et du patrimoine EPIC a également déposé les autres marques suivantes : la Maison de mon doudou , Cité de l'architecture et du patrimoine , Entretiens de Chaillot , Cycle architecture et maîtrise d'ouvrage , Cité de l'architecture et du patrimoine , La Colline des musées. Creativity in all its forms , CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE , MINI MAOUSSE , Suite Trocadéro , Musée des Monuments Français


Cité de l'architecture et du patrimoine EPIC - 1 place du trocadéro et du 11 novembre,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 478184906


Cité de l'architecture et du patrimoine - 1 place du trocadéro et du 11 novembre,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).