Marque expirée - Marque en non vigueur

CITÉ DE LA CRÉATION
CITE CREATION, SCOP SARL

Numéro de dépôt :
99823521
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2019

Présentation de la marque CITÉ DE LA CRÉATION

Déposée le 10 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITÉ DE LA CRÉATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITE CREATION domicilié(e) 44 GRANDE RUE - 69600 - OULLINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 425 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE CREATION domicilié(e) 44 GRANDE RUE - 69600 - OULLINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITÉ DE LA CRÉATION est expirée depuis le 10 novembre 2019.

CITE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : CITE CREATION , CITE CREATION , MURALE CREATION , MUR'ART ANIMATION DE FACADES , PEINTURE FRESQUE !


CITE CREATION, SCOP SARL - 44 GRANDE RUE - 69600 - OULLINS - France - SIREN 341425858


CITE CREATION - 44 GRANDE RUE - 69600 - OULLINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2009 n°2423869 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-25

Papier, carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Constructions et réparations : Travaux publics. Travaux ruraux. - fresques (peintures murales) - décors peints (intérieurs et extérieurs) - aménagement urbain (direction et supervision de travaux de construction) - construction d'édifices, peinture, plâtrerie Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, ravalement de façade. Education ; formation ; divertissement. Education, instructions d'enseignement. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes, décor de théâtre. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Organisation de concours en matière d'éducation ou divertissements. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.