Marque expirée - Marque en non vigueur

PACA ECO CIAL MAIRIES Salon Régional des Mairies de Provence-Alpes-Côte d'Azur CITE COM DEVELOPPEMENT
CITE COM Développements Association

Numéro de dépôt :
3418948
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/03/2016
PACA ECO CIAL MAIRIES Salon Régional des Mairies de Provence-Alpes-Côte d\'Azur CITE COM DEVELOPPEMENT de CITE COM Développements Association

Présentation de la marque PACA ECO CIAL MAIRIES Salon Régional des Mairies de Provence-Alpes-Côte d'Azur CITE COM DEVELOPPEMENT

Déposée le 27 mars 2006 par CITE COM Développements Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PACA ECO CIAL MAIRIES Salon Régional des Mairies de Provence-Alpes-Côte d'Azur CITE COM DEVELOPPEMENT »

Le déposant est CITE COM Développements Association domicilié(e) 565 avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Michael BISMUTH domicilié(e) 13 rue Roux de Brignoles,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACA ECO CIAL MAIRIES Salon Régional des Mairies de Provence-Alpes-Côte d'Azur CITE COM DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 27 mars 2016.


CITE COM Développements Association - 565 avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Maitre Michael BISMUTH - 13 rue Roux de Brignoles,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Livres, ouvrages, journaux, revues, affiches, prospectus.Publicité, gestion des affaires commerciales.Education, formation, organisation de conférences, séminaires, colloques et congrès,, organisation d'expositions culturelles ou éducatives.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.