Marque expirée - Marque en non vigueur

Malicité
CITE ACHAT Société Anonyme CP 3304

Numéro de dépôt :
3456258
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/10/2016
Malicité de CITE ACHAT CP 3304

Présentation de la marque Malicité

Déposée le 13 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CITE ACHAT CP 3304 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Malicité »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITE ACHAT CP 3304 domicilié(e) 13 rue Olympe de Gouges,44805 SAINT HERBLAIN Cédex - 44805 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 635 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE ACHAT CP 3304 domicilié(e) 13 rue Olympe de Gouges,44805 SAINT HERBLAIN Cédex - 44805 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Malicité est expirée depuis le 13 octobre 2016.

CITE ACHAT CP 3304 a également déposé les autres marques suivantes : Citoo , Zoom'action , Marge'up


CITE ACHAT Société Anonyme CP 3304 - 13 rue Olympe de Gouges,44805 SAINT HERBLAIN Cédex - 44805 - France - SIREN 432635308


CITE ACHAT CP 3304 - 13 rue Olympe de Gouges,44805 SAINT HERBLAIN Cédex - 44805 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

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