Marque enregistrée - Marque en non vigueur

espace multimédia dans la ville
CITCOM (S.A.)

Numéro de dépôt :
99777046
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque espace multimédia dans la ville

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CITCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « espace multimédia dans la ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITCOM domicilié(e) 83, Boulevard Vincent Auriol, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 648 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque espace multimédia dans la ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777046.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espace multimédia dans la ville est expirée depuis le 23 février 2009.

CITCOM a également déposé les autres marques suivantes : CO-WORK , ESPACE MULTIMEDIA DANS LA VILLE , MEDIACENTRE , F. FERDINAND DE L'ESPACE , WebAdapt , MEDIACONCEPT INTERFACE UNIVERSITE ENTREPRISES , VISIOMEETING , WEB TUTOR , EUROMASTER , CITCOM


CITCOM (S.A.) - 83, Boulevard Vincent Auriol, 75013 PARIS - France - SIREN 322648312


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318311 - Publication au BOPI 2001-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, disques acoustiques ; cassettes vidéo et disquettes pour ordinateurs ; machines et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; logiciels et progiciels. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction, livres, brochures, revues, guides Services d'éducation, de télé-enseignement et de formation, en particulier dans le domaine de l'informatique ; institutions d'enseignement. Edition de livres, de revues, de supports audio et audiovisuels, de programmes informatiques ; production de spectacles, de films, de programmes télévisuels. Prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloqies, conférences, congrès, séminaires. Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs. Services de programmation informatique et électronique. Conseils aux particuliers dans le domaine informatique et télématique. Services d'ingénierie informatique. Location de matériels et de programmes informatiques. Services d'imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.