Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITcaf purement café
Sarl CITCO

Numéro de dépôt :
3374842
Date de dépôt :
09/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/08/2015
CITcaf purement café de CITCO

Présentation de la marque CITcaf purement café

Déposée le 9 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CITcaf purement café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITCO domicilié(e) 17o/18o Rue, 1o Avenue, LE BROC CENTER, BP 334,06514 CARROS Cedex - 06514 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 119 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITCO domicilié(e) 17/18o Rue, 1o Avenue, LE BROC CENTER, BP 334,06514 CARROS Cedex - France.

La marque CITcaf purement café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITcaf purement café est expirée depuis le 9 août 2015.

CITCO a également déposé les autres marques suivantes : FINEXPRESS , AMABILE , CITpod purement café , CITCO COFFEE ITEMS INTERNATIONAL TRADE COMPANY


Sarl CITCO - 17o/18o Rue, 1o Avenue, LE BROC CENTER, BP 334,06514 CARROS Cedex - 06514 - France - SIREN 423119775


CITCO - 17/18o Rue, 1o Avenue, LE BROC CENTER, BP 334,06514 CARROS Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Cafetières non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.