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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITADELLE Consulting
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Charte Agir Ensemble
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charte Agir Ensemble
CITADELLE Consulting S.A

Numéro de dépôt :
3075397
Date de dépôt :
09/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2011

Présentation de la marque Charte Agir Ensemble

Déposée le 9 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CITADELLE Consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charte Agir Ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITADELLE Consulting domicilié(e) 7 rue E & A Peugeot, 92563 Rueil-Malmaison Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 728 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITADELLE Consulting - France.

La marque Charte Agir Ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charte Agir Ensemble est expirée depuis le 9 janvier 2011.

CITADELLE Consulting a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOCIT , CITADELLE , LA VIE EN VILLE , Sustainable 2050 , ECOT , Mission agir ensemble , CMS PROGRAM , QUALITÉ DE VILLE , Companieros Pioneers , Equation Companieros.com


CITADELLE Consulting S.A - 7 rue E & A Peugeot, 92563 Rueil-Malmaison Cedex - France - SIREN 343728572


CITADELLE Consulting - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.