Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITA M. SAINT - TROPEZ
Madame CITA Muselina

Numéro de dépôt :
1560772
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
18/10/1999
CITA M. SAINT - TROPEZ de CITA Muselina

Présentation de la marque CITA M. SAINT - TROPEZ

Déposée le 18 octobre 1989 par madame CITA Muselina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « CITA M. SAINT - TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CITA Muselina domicilié(e) 3 place aux Herbes B.P. 164, 83990 SAINT-TROPEZ - France.

La marque CITA M. SAINT - TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITA M. SAINT - TROPEZ est expirée depuis le 18 octobre 1999.


Madame CITA Muselina - 3 place aux Herbes B.P. 164, 83990 SAINT-TROPEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Vêtements prêt-à-porter (femme, homme, enfant), Accessoires de mode, à savoir: en cuir, ceintures en cuir, sacs, bijouterie fantaisie (bracelets, broches) Petite bagagerie, Maroquinerie, Chaussures

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.