Déposée le 6 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIT'WEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIT'WEST »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIT'WEST domicilié(e) 98 rue Eugène Pottier - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 284 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DUVIVIER & ASSOCIES, Centre Espace Performance domicilié(e) Bâtiment B 2 - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIT'WEST, SARL - 98 rue Eugène Pottier - 35000 - RENNES - France - SIREN 518284153
SELARL DUVIVIER & ASSOCIES, Centre Espace Performance - Bâtiment B 2 - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils de télévision, récepteurs de télévision (téléviseurs), écran de télévision, tables de mixage audio, lecteurs de disques vidéo numériques, appareils d'enregistrement et de lecture sonores et vidéo, projecteurs vidéo, tuners stéréo, autoradios, enceintes acoustiques audio, systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS), amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, appareils d'enseignement audiovisuel, caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, régulateurs d'éclairage de scène, écrans de projection, écrans fluorescents, écrans vidéo, supports d'enregistrements sonores, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, moniteurs [matériel], appareils de projection, écrans de projection, appareils de radio, récepteurs [audio, vidéo], régulateurs [variateurs] de lumière, dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques, antennes, baladeurs, balises lumineuses, enregistreurs à bande magnétique, bandes [rubans] magnétiques, bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, batteries électriques, boîtiers de haut-parleurs, bouchons pour les oreilles, câbles électriques, cartes magnétiques, cartouches de jeux vidéo, casques à écouteurs, casques audio et vidéo, cassettes vidéo, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, coupleurs acoustiques, appareils de cadrage pour diapositives, diaphragmes [acoustique], dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts [audio-vidéo], appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, supports de données magnétiques, transformateurs électriques, émetteurs [télécommunication], émetteurs de signaux électroniques, enregistreurs à bande magnétique, films pour l'enregistrement des sons, magnétoscopes, métronomes, régulateurs de vitesse de tourne-disques, saphirs de tourne-disques, signalisation lumineuse ou mécanique, sonomètres, supports de données magnétiques, tableaux d'affichage électroniques, tableaux de commande [électricité], tourne-disques, bras acoustiques pour tourne-disques, transistors [électronique], tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs, tubes acoustiques, variateurs [régulateurs] de lumière.
Appareils et installations d'éclairage, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, diffuseurs [éclairage], lampes d'éclairage, lampadaires, lampes pour appareils de projection, tubes lumineux pour l'éclairage, lanternes d'éclairage, réflecteurs de lampes, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage.
Instruments de musique et instruments de musique électroniques, bandes musicales, basses [instruments de musique], claviers d'instruments de musique, étuis pour instruments de musique, pupitres à musique, médiators, régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques, synthétiseurs musicaux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de comparaison de prix, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentation publicitaire, étude de marché, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, analyse du prix de revient. Publicité en ligne sur un réseau informatique, traitement administratif de commandes d'achats, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, transcription de communications, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, organisation et conduite de foires et d'expositions commerciales dans le domaine des services de commerce en ligne.
Transport, emballage et entreposage de marchandises, conditionnement de produits, dépôt de marchandises, distribution [livraison] de produits, emballage de produits, empaquetage de marchandises, informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises, stockage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location de véhicules.
Location d'appareils audio, location d'appareils pour émission, réception, modification, montage ou reproduction de sons, de vidéos, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, location de caméras vidéo, services de studios d'enregistrement.
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