Déposée le 31 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CIT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ITALTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIT FRANCE domicilié(e) 3, bd des Capucines,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 110 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric MOGE Président CIT - Compagnie Italienne de Tourisme domicilié(e) 45, rue de Paradis, B.P. 27,75462 PARIS CEDEX 10 - 75462 - France.
La marque ITALTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIT FRANCE (S.A.) - 3, bd des Capucines,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 552110827
Frédéric MOGE Président CIT - Compagnie Italienne de Tourisme - 45, rue de Paradis, B.P. 27,75462 PARIS CEDEX 10 - 75462 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Inscription le 29 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395538 - Publication au BOPI 2004-06-29
Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438104 - Publication au BOPI 2006-08-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Transport ; organisation de voyages. Réservation de places de voyage. Divertissements ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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