Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE ET UNE MIETTES
CISZEWSKI BEATRICE

Numéro de dépôt :
95586652
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2005

Présentation de la marque MILLE ET UNE MIETTES

Déposée le 31 août 1995 par la société CISZEWSKI BEATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLE ET UNE MIETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la société CISZEWSKI BEATRICE domicilié(e) 45 RUE DE METZ, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 191 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CISZEWSKI BEATRICE - France.

La marque MILLE ET UNE MIETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE ET UNE MIETTES est expirée depuis le 31 août 2005.


CISZEWSKI BEATRICE - 45 RUE DE METZ, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 394191035


CISZEWSKI BEATRICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

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