Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WELCOME 1944-1994
CISSE JIMMY CHARLES PIERRE

Numéro de dépôt :
94506354
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
10/02/2004

Présentation de la marque WELCOME 1944-1994

Déposée le 10 février 1994 par la société CISSE JIMMY CHARLES PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « WELCOME 1944-1994 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société CISSE JIMMY CHARLES PIERRE domicilié(e) 13 RUE DE COURTONNE, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 913 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CISSE JIMMY CHARLES PIERRE - France.

La marque WELCOME 1944-1994 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WELCOME 1944-1994 est expirée depuis le 10 février 2004.


CISSE JIMMY CHARLES PIERRE - 13 RUE DE COURTONNE, 14000 CAEN - France - SIREN 313913824


CISSE JIMMY CHARLES PIERRE - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279849 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Ustenciles et recipients de cuisine en verre, porcelaine et faïence. Tentes, baches, voiles, sacs (pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinages des marchandises en vrac, vêtements, chapellerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.