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Marques déposées par CISMA Association Loi 1884
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ARGUS – CHARIOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARGUS – CHARIOT
CISMA Association Loi 1884
DLR Association Loi 1884

Numéro de dépôt :
3599225
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2018
ARGUS – CHARIOT de CISMA Association Loi 1884

Présentation de la marque ARGUS – CHARIOT

Déposée le 17 septembre 2008 par CISMA Association Loi 1884 et DLR Association Loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARGUS – CHARIOT »

Les déposants sont CISMA Association Loi 1884 domicilié(e) 25 rue Louis Blanc,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et DLR Association Loi 1884 domicilié(e) 28 rue CHAPSAL,94340 JOINVILLE-LE-PONT - 94340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CISMA domicilié(e) 25 rue Louis Blanc,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGUS – CHARIOT est expirée depuis le 17 septembre 2018.


CISMA Association Loi 1884 - 25 rue Louis Blanc,92400 COURBEVOIE - 92400 - France

DLR Association Loi 1884 - 28 rue CHAPSAL,94340 JOINVILLE-LE-PONT - 94340 - France - SIREN 4


CISMA - 25 rue Louis Blanc,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 23 avril 2009 - Retrait partiel n°495646 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques, lesdits services étant exclusivement destinés aux matériels pour le bâtiment, les travaux publics et la manutention.

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, lesdits services étant exclusivement destinés aux matériels pour le bâtiment, les travaux publics et la manutention.

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, lesdits services étant exclusivement destinés aux matériels pour le bâtiment, les travaux publics et la manutention.