Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CISEL
CISI INGENIERIE

Numéro de dépôt :
92410895
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque CISEL

Déposée le 18 mars 1992 par CISI INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est CISI INGENIERIE, domicilié(e) 3, rue le Corbusier, Silic 232, 94528 RUNGIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME - France.

La marque CISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CISEL est expirée depuis le 18 mars 2002.

CISI INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : HOOD


CISI INGENIERIE - 3, rue le Corbusier, Silic 232, 94528 RUNGIS CEDEX - France


SOCIETE BREVATOME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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