Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CISEP
/
COMMUNICATION IN SITU ET PLURIELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNICATION IN SITU ET PLURIELLE
CISEP (S.A.)

Numéro de dépôt :
1583204
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1999

Présentation de la marque COMMUNICATION IN SITU ET PLURIELLE

Déposée le 15 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CISEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMUNICATION IN SITU ET PLURIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CISEP domicilié(e) rue de l'Industrie, 77170 CHEVRY-COSSIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Centre Juridique des Entreprises - France.

La marque COMMUNICATION IN SITU ET PLURIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 09 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNICATION IN SITU ET PLURIELLE est expirée depuis le 15 février 1999.

CISEP a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNICATION IN SITU , S , ANA CELLULOSE , COMMUNICATION IN SITUET PLURIELLE , SCISEP


CISEP (S.A.) - rue de l'Industrie, 77170 CHEVRY-COSSIGNY - France


le Centre Juridique des Entreprises - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Couleurs, vernis, laques.préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques;électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistremet magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).