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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CISENERGIE
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cisenergie Conception et Installation de Systèmes Energétiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cisenergie Conception et Installation de Systèmes Energétiques
CISENERGIE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3944042
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2022
cisenergie Conception et Installation de Systèmes Energétiques de CISENERGIE

Présentation de la marque cisenergie Conception et Installation de Systèmes Energétiques

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CISENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cisenergie Conception et Installation de Systèmes Energétiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CISENERGIE domicilié(e) 8, rue de la Gare - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 892 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA TAJ domicilié(e) BP 4314, 19, rue Edouard Vaillant - 37043 - TOURS CEDEX 1 - France.

La marque cisenergie Conception et Installation de Systèmes Energétiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cisenergie Conception et Installation de Systèmes Energétiques est expirée depuis le 4 septembre 2022.

CISENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : CISENERGIE CONCEPTION ET INSTALLATION DE SYSTEMES ENERGETIQUES , CISENERGIE


CISENERGIE, Société par actions simplifiée à associé unique - 8, rue de la Gare - 41700 - CONTRES - France - SIREN 751892282


SELAFA TAJ - BP 4314, 19, rue Edouard Vaillant - 37043 - TOURS CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 18 septembre 2013 - Retrait partiel n°608820 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Appareils de chauffage, de production de réfrigération, de ventilation et de distribution d'eau.

Construction d'appareils et installations de chauffage, de production de réfrigération, de ventilation et de distribution d'eau et d'installations pour le transport de fluides industriels (air comprimé, réseau incendie, eau sanitaire, gaz, vapeur) ; réparation d'appareils et installations de chauffage, de production de réfrigération, de ventilation et de distribution d'eau et d'installations pour le transport de fluides industriels (air comprimé, réseau incendie, eau sanitaire, gaz, vapeur) ; services d'installation d'appareils et installations de chauffage, de production de réfrigération, de ventilation et de distribution d'eau et d'installations pour le transport de fluides industriels (air comprimé, réseau incendie, eau sanitaire, gaz, vapeur).

Services technologiques et d'analyses technologiques dans le domaine des appareils de chauffage, de production de réfrigération, de ventilation et de distribution d'eau et du transport de fluides industriels (air comprimé, réseau incendie, eau sanitaire, gaz, vapeur).