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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CISE TP
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AQUADOMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUADOMUS
CISE TP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3914885
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/04/2022
AQUADOMUS de CISE TP

Présentation de la marque AQUADOMUS

Déposée le 20 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CISE TP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUADOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CISE TP domicilié(e) Immeuble Atlantis, 1 avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 561 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque AQUADOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADOMUS est expirée depuis le 20 avril 2022.


CISE TP, Société par Actions Simplifiée - Immeuble Atlantis, 1 avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 428561740


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 15 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708153 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Services de plomberie ; services et travaux d'installation, réparation, entretien, raccordement, réhabilitation et mise en conformité d'installations d'eau potable et d'eaux usées ; services d'entretien et de maintenance de réseaux de canalisations ; services de réhabilitation de conduites d'eau ; services de construction d'ouvrages d'assainissement, de collecteurs d'eaux pluviales et d'eaux usées ; services de nettoyage de canalisations d'eaux ;

Etablissement de plans pour la réalisation d'ouvrages d'assainissement et d'installations d'eau potable et d'eaux usées ; étude de projets techniques pour la réalisation d'ouvrages d'assainissement et d'installations d'eau potable et d'eaux usées ; services de conception et de conseils en matière d'installation et de constructions d'ouvrage d'assainissement et d'installations d'eau potable et d'eaux usées ; services de contrôle de qualité de l'eau.