Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.S.A.M.E. AVENTURES EQUATORIALES
CISAME SARL

Numéro de dépôt :
95596744
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque C.I.S.A.M.E. AVENTURES EQUATORIALES

Déposée le 8 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CISAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.I.S.A.M.E. AVENTURES EQUATORIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CISAME domicilié(e) rue de l'Industrie ZI Jarry, 97122 BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 260 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Annick DEMION - France.

La marque C.I.S.A.M.E. AVENTURES EQUATORIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.S.A.M.E. AVENTURES EQUATORIALES est expirée depuis le 8 novembre 2005.

CISAME a également déposé les autres marques suivantes : CISAME AVENTURES EQUATORIALES


CISAME SARL - rue de l'Industrie ZI Jarry, 97122 BAIE MAHAULT - France - SIREN 400260170


Maître Annick DEMION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Transport ; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages