Déposée le 5 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CISAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CISAL domicilié(e) Route de MEZANGERS, BP 0211,53602 EVRON (dossier no 2268422) - 53602 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 788 647 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CISAL S.A.R.L. au capital de 304.500 Euros domicilié(e) Zone Industrielle du Bray, BP 02.11,53602 ÉVRON CEDEX (dossier no 2268422) - 53602 - France.
La marque CISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CISAL est expirée depuis le 5 juillet 2014.
CISAL SARL. - Route de MEZANGERS, BP 0211,53602 EVRON (dossier no 2268422) - 53602 - France - SIREN 389788647
CISAL S.A.R.L. au capital de 304.500 Euros - Zone Industrielle du Bray, BP 02.11,53602 ÉVRON CEDEX (dossier no 2268422) - 53602 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Inscription le 30 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395603 - Publication au BOPI 2004-06-30
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268422 - Publication au BOPI 2004-07-02
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
. Structure aluminium pour cloisons démontables . Huisseries aluminium pour cloisons démontables . Huisseries aluminium pour autres cloisons . Traitement de matériaux . Agencements
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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