Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVI EF FRANCE
CIS, SAS

Numéro de dépôt :
4084654
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2024
EVI EF FRANCE de CIS

Présentation de la marque EVI EF FRANCE

Déposée le 16 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EVI EF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS domicilié(e) 32 RUE DE LA REGALLE - 77181 - COURTRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 193 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIS, Mle TORDJMAN EMILIE domicilié(e) 32 RUE DE LA REGALLE - 77181 - COURTRY - France.

La marque EVI EF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVI EF FRANCE est expirée depuis le 16 avril 2024.

CIS a également déposé les autres marques suivantes : HPS KILLER , GARLIC PUNCH , SUPER-BOX MYLAR WWW.CISPRODUCTS.FR , SUGAR BABE , KINGSTAR , TARANTULA , SMOKE PASCHER , SMOKE PASCHER ARRETEZ DE VOUS FAIRE ENFUMER , indoorLED , Batmax GUANO


CIS, SAS - 32 RUE DE LA REGALLE - 77181 - COURTRY - France - SIREN 443193271


CIS, Mle TORDJMAN EMILIE - 32 RUE DE LA REGALLE - 77181 - COURTRY - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673733 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques : tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France.