Déposée le 31 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS VALLEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIS CLOUD VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS VALLEY domicilié(e) Rue de l'Hermite, BP 70081 - 33523 - BRUGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 100 747 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque CIS CLOUD VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIS VALLEY, Société par actions simplifiée - Rue de l'Hermite, BP 70081 - 33523 - BRUGES CEDEX - France - SIREN 410100747
SCHMIT CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Gestion de fichiers informatiques ; services de conseils en gestion comprenant la gestion des affaires, le développement et la planification en terme d'organisation ; services de conseils techniques administratifs ou commerciaux en management ; services de conseils techniques administratifs ou commerciaux dans le domaine des technologies de l'information, le traitement des données ; gestion administrative d'opérations informatiques pour des tiers ; planification stratégique des technologies de l'information à savoir gestion stratégique d'entreprise ; gestion informatique de dossiers ; gestion administrative informatisée en matière administrative, commerciale et technique ; saisie et traitement de données ; location de fichiers informatiques ; services de recrutement et de gestion de personnel ; organisation d'expositions à buts commerciaux en relation avec ces affaires ; services informatiques à savoir gestion de fichiers informatiques ; compilation, archivage de bases de données ; conseils professionnels et services de consultations dans le domaine de la compilation de bases de données informatiques ; conseils dans le domaine de la systématisation et externalisation de données ; gestion administrative informatisée à distance en matière administrative, commerciale, comptable et de ressources humaines ; services d'externalisation du traitement des documents et des données d'une entreprise, à savoir, services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, de saisie et de traitement de données, d'informations, d'images, de documents, de mise à jour de bases de données et d'images ; services de vente au détail de logiciels ; service clientèle à savoir conseils commerciaux dans le domaine de la gestion de l'hébergement de matériel informatique, systèmes informatiques d'exploitation, d'infrastructures et de logiciels. Vente au détail d'articles de télécommunications, vente au détail d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations sur des produits et services de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services de vente au détail, en ligne, de produits et services de télécommunication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion technique de fichier informatique en matière administrative et commerciale ; gestion technique de fichier informatique à distance en matière administrative, commerciale et de ressources humaines ;
Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques et de matériels de télécommunication. Assistance technique en matière d'installation, réparation, entretien de matériels informatiques et de matériels de télécommunication ;
Services de télécommunication, notamment ceux par réseaux multimédia et télématiques, communication par terminaux d'ordinateurs notamment par réseau de type Internet ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique, téléphonie mobile ; services de fourniture d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour la transmission de données et la télécommunication de traitement de données ; services de télécommunication et de fourniture d'accès à des systèmes multimédia, vidéotex, réseaux informatiques de télécommunication au niveau international ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion et location de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'un accès sécurisé à des réseaux informatiques, à des serveurs et à l'Internet ; services de télécommunication pour le paiement à distance sécurisé ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématique ; transmission et échanges de données et d'information par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de fourniture d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour le paiement à distance sécurisé, services de fourniture d'accès pour la consultation de données sur Internet ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels ; fourniture d'accès temporaire à un logiciel en ligne ; location de temps d'accès à des logiciels à distance par voie informatique ; fourniture d'accès à des infrastructures à distance par voie informatique ; informations en matière de télécommunications ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Entreposage et stockage de documents, d'archives ou de données informatiques. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; stockage et gestion d'archives quel qu'en soit le support, y compris informatique, numérique. Stockage électronique de documents ;
Education ; formation ; divertissement. Enseignement en informatique ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; formation à l'utilisation de logiciels et d'outils informatiques ; organisation de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications. Edition ou publication de textes (à l'exclusion de textes publicitaires). Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ou symposiums dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de programmation informatique, conception, installation, et mise à jour de logiciels ; services informatiques à savoir location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; support technique, à savoir aide et assistance techniques en matière informatique ; intégration de systèmes informatiques et de réseaux ; location de logiciels ; services informatiques rendus dans le cadre de la location de temps d'accès à une base de données informatisée par tout appareil technique comprenant un système de transmission de données ; conseils professionnels dans le domaine de la télécommunication ; services informatiques, à savoir, gestion de base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques ; conseils en matière de logiciels ; gestion technique de serveurs informatiques ; services informatiques rendus dans le cadre de la location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conseils en suivi de projets techniques, informatiques comprenant la gestion des processus ; conseils en suivi de projets techniques, informatiques comprenant les conseils en stratégie ; services informatiques rendus dans le cadre de la location de temps d'accès à une base de données informatisée ; infogérance, à savoir hébergement de serveurs ayant pour but la prise en charge totale ou partielle du système d'information du client ; services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur ; services de programmation de solutions de traitement électronique et informatique de paiements ; conception et développement d'équipements, structures et systèmes informatiques facilitant l'utilisation durable de ressources informatiques ; intégration de logiciels permettant le fonctionnement simultané de plusieurs logiciels. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; fourniture d'accès à des services en ligne ;
Licences de logiciels. Services liés à la sécurité, à l'autorisation et à la vérification de télécommunications.
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