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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS VALLEY
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Cap Valley
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cap Valley
CIS VALLEY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3459275
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/10/2026
Cap Valley de CIS VALLEY

Présentation de la marque Cap Valley

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS VALLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Cap Valley » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS VALLEY domicilié(e) BP 70081, Rue de l'Hermite - 33523 - BRUGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 100 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Cap Valley a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cap Valley arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

CIS VALLEY a également déposé les autres marques suivantes : STABILOG , CIS CLOUD VALLEY , CIS POWER VALLEY , GEXPEC , PHARMSTAR , CIS SECURE VALLEY , Pharma valley , AQUITAINE VALLEY


CIS VALLEY, Société par actions simplifiée - BP 70081, Rue de l'Hermite - 33523 - BRUGES CEDEX - France - SIREN 410100747


Cabinet PLASSERAUD, Mme VIMES Sandrine - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 26 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°585065 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2628957 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.