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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIS INTERNATIONAL
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GOURMET DEL SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMET DEL SOL
CIS INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3939073
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2022
GOURMET DEL SOL de CIS INTERNATIONAL

Présentation de la marque GOURMET DEL SOL

Déposée le 30 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOURMET DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIS INTERNATIONAL domicilié(e) 3 rue Pierre Mendes France - 57240 - NILVANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 884 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIS INTERNATIONAL, Mme JARAMILLO Sandrine domicilié(e) 3 rue Pierre Mendes France - 57240 - NILVANGE - France.

La marque GOURMET DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMET DEL SOL est expirée depuis le 30 juillet 2022.


CIS INTERNATIONAL, SARL - 3 rue Pierre Mendes France - 57240 - NILVANGE - France - SIREN 517884615


CIS INTERNATIONAL, Mme JARAMILLO Sandrine - 3 rue Pierre Mendes France - 57240 - NILVANGE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.