CIS BIO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
94532894
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2024
Présentation de la marque RENOCIS
Déposée le 12 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS BIO INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RENOCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS BIO INTERNATIONAL domicilié(e) RN 306, BP 32, SACLAY, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 261 894 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. Duranton Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque RENOCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIS BIO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique - RN 306, BP 32, SACLAY, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France - SIREN 312261894
BREVALEX, M. Duranton Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Inscription le 26 octobre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°191251 - Publication au BOPI 1995-10-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352584 - Publication au BOPI 2002-09-02
Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444381 - Publication au BOPI 2006-11-29
Renouvellement avec limitation le 24 mars 2004 n°2261451 - Publication au BOPI 2004-03-24
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Inscription le 19 avril 2012 - Gage constitué n°574354 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-19
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2014 n°2557328 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-06
Produits chimiques destinés aux sciences. Produits pharmaceutique, vétérinaires et hygiéniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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