PHYTACIS
Présentation de la marque PHYTACIS
Déposée le 23 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIS BIO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTACIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYTACIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTACIS est expirée depuis le 23 novembre 2022.
CIS BIO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230871 - Publication au BOPI 2002-11-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation n°2011504 - Publication au BOPI 1993-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14
Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352584 - Publication au BOPI 2002-09-02
Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154530 - Publication au BOPI 1993-02-01
Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444381 - Publication au BOPI 2006-11-29
Inscription le 19 avril 2012 - Gage constitué n°574354 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-19
Renouvellement sans limitation le 24 août 2012 n°2507681 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-24